Mentions Légales

Dernière mise à jour : 6 Janvier 2026

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1. Informations légales

Le Domaine de l’Elzet, SAS
Capital social : 1 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mende sous le numéro 980 469 845
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)

Siège social :
L’Elzet, 48330 Saint-Étienne-Vallée-Française, France

Contact :
Téléphone : 06 60 67 47 58
Email : contact@gite-cevennes-elzet.com

2. Directeur de la publication

Jean Dupré, représentant légal de la SAS Le Domaine de l’Elzet

3. Hébergement

Le site web est hébergé par :
O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, France

4. Propriété intellectuelle

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9. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation :

CNPM Médiation Consommation
27, avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
Téléphone : +33 (0)9 88 30 27 72

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : https://webgate.ec.europa.eu/odr

10. Modification des mentions légales

Le Domaine de l’Elzet se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

11. Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à contact@gite-cevennes-elzet.com.

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